Déposée le 22 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Tank of Time
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Tank of Time » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-42 du 17 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Tank of Time domicilié(e) Résidence les Fontinettes Apt A06, 55 rue des Fontinettes - 62100 - CALAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 959 668 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tank of Time, M. Legrand Stéphane domicilié(e) Résidence les Fontinettes Apt A06, 55 rue des Fontinettes - 62100 - CALAIS - France.
La marque Tank of Time a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119592.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Tank of Time, SAS - Résidence les Fontinettes Apt A06, 55 rue des Fontinettes - 62100 - CALAIS - France - SIREN 802959668
Tank of Time, M. Legrand Stéphane - Résidence les Fontinettes Apt A06, 55 rue des Fontinettes - 62100 - CALAIS - France
Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Inscription le 22 juillet 2015 - Rejet partiel n°651691 - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-07-22
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (Smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Métaux précieux et leurs alliages.
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